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06 20 2020 11:19:53

Rennes : Un conseiller Pole Emploi menace de licenciement pour avoir aide des chomeurs

«Conseiller Pôle Emploi à Rennes, Yann Gaudin est convoqué mardi par sa direction en vue d'un éventuel licenciement. Il paie selon lui le fait d'avoir aidé des demandeurs d'emploi à récupérer des allocations non versées. La direction se défend d'avoir organisé « un système visant à priver les demandeurs d'emploi de leurs droits financiers ». « On me reproche juste d'avoir fait correctement mon métier et d'avoir rendu service à des demandeurs d'emploi ». Mardi après-midi, Yann Gaudin a rendez-vous devant la direction régionale de Pôle Emploi Bretagne à Rennes. Pas pour être félicité. Ce conseiller de 43 ans, employé depuis 2006, est convoqué pour un entretien préalable. Il risque une sanction pouvant aller jusqu'au licenciement.»...
Source: http://www.20minutes.fr | Source Status Categories: Whistle Blowing,Tendances


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06 08 2020 11:51:33

Le Defenseur des droits se mobilise pour les lanceurs d'alerte - Liberation

«Indemniser les lanceurs d'alerte, au risque de les transformer en chasseurs de prime, loin de l'intérêt général qu'ils seraient censés défendre ? Le Défenseur des droits (3D) n'hésite pas à aborder frontalement la question. «Il faut distinguer clairement l'aide financière visant à compenser les pertes de revenus d'un lanceur d'alerte, sur laquelle tout le monde s'accorde, de la récompense d'un signalement, beaucoup plus controversée.» Pas question de s'aligner sur le gendarme de la bourse américaine (la SEC), distribuant des centaines de millions de dollars aux dénonciateurs de magouilles financières. Ou encore de dupliquer le statut hexagonal d'aviseur des douanes ou du fisc. «Le lanceur d'alerte ne gagnerait rien, mais ne perdrait pas non plus», résume Jacques Toubon à Libération.»...
Source: http://www.liberation.fr | Source Status Categories: Whistle Blowing,Tendances


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06 06 2020 21:48:32

« L'ethique du traitement contre l'ethique de la recherche », le Pr Didier Raoult critique les « derives » de la methodologie | Le Quotidien du medecin

«Le Pr Didier Raoult, directeur de l'IHU Méditerranée-Infection à Marseille, est au coeur de la polémique autour de l'utilisation de de l'hydroxychloroquine dans l'infection Covid-19. Contacté plusieurs fois par « le Quotidien », l'infectiologue médiatique a répondu sous la forme d'une tribune. Pour le fer de lance de l'antipaludique, l'épidémie de coronavirus est l'occasion de remettre en place « une réflexion sur la morale du choix entre le soin et l'expérimentation ».»...
Source: http://www.lequotidiendumedecin.fr | Source Status Categories: Crise/Analyse de Crise,Tendances


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06 03 2020 16:7:16

Salaries et teletravail : la prevention des risques psychosociaux est necessaire - Le Club des Juristes

«Par Benoit Charot, associé et responsable de l'activité contentieux du bureau de Paris de Reed Smith La crise sanitaire engendrée par le Covid-19 a bouleversé l'activité économique des entreprises. De nombreux employeurs ont aujourd'hui recours au télétravail afin de permettre la continuité de leur activité et le respect des préconisations gouvernementales de lutte contre la propagation du virus. Si le télétravail comporte des avantages à la fois pour le salarié et l'employeur (conciliation entre vie privée et professionnelle, gestion de l'espace, réduction des couts, etc.), il présente également des risques importants. Il est souvent question par exemple, d'inadaptation du matériel pouvant générer des risques musculo-squelettiques (mauvaise ergonomie), visuels, voire électriques (installation défectueuse). Mais les risques qui semblent aujourd'hui les plus importants sont les risques psychosociaux. Le recours au télétravail peut en effet être générateur d'un mal-être au travail consécutif à un déséquilibre vie professionnelle - vie privée, à un stress lié à des contrôles ou des objectifs excessifs, à l'isolement, à un épuisement professionnel, etc. Il est de l'intérêt de tous que l'employeur y soit attentif.»...
Source: http://www.leclubdesjuristes.com | Source Status Categories: Juridique,Tendances


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05 29 2020 12:21:7

« Fin de partie » pour l'hydroxychloroquine ? Une escroquerie intellectuelle | Le Club de Mediapart

«La Science, c'est un peu comme Dieu, certains parlent en son nom quand ils veulent croire que leur argument est « définitif ». Las, les choses sont un peu plus compliquées. L'idéal scientifique existe bien entendu, dans toute sa noblesse, et on le défend ici. Mais la seule réalité tangible, ce sont les chercheurs. Et ils ne sont pas toujours incorruptibles. Ce week-end de l'Ascension (décidément !) aura été marqué par une nouvelle vague de discours commentant l'idée selon laquelle une publication majeure démontrerait que le protocole thérapeutique de l'équipe du professeur Raoult serait non seulement inefficace, mais de surcroit dangereux. On peut parler d'une sorte d'offensive industrialo-médiatico-politique majeure et réussie tant la couverture donnée à un article de la revue médicale anglaise The Lancet a été totale, ultra-rapide, uniforme et immédiatement suivi d'un effet politique. A cela quatre raisons majeures. La première est le « coup scientifique » parfaitement réussi par quatre médecins financés par des industriels. La seconde est la machine à copier-coller qu'est devenue le journalisme contemporain. La troisième réside dans le mélange de couardise et d'hypocrisie de tous celles et ceux qui sont prêts à sauter sur n'importe quel argument pour conforter leur opinion initiale, sans jamais la questionner ou la mettre à jour. La quatrième raison est que le ministre de la Santé, Olivier Véran, en a profité pour annoncer tout de suite (sur twitter, le 23 mai à 12h47) : « Suite à la publication dans The Lancet d'une étude alertant sur l'inefficacité et les risques de certains traitements du #COVID-19 dont l'hydroxychloroquine, j'ai saisi le @HCSP_fr pour qu'il l'analyse et me propose sous 48h une révision des règles dérogatoires de prescription ». Comme s'il n'attendait que ça, et en passant par-dessus l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament dont c'est pourtant la fonction. Une précipitation étonnante, d'autant qu'on a connu le même ministre beaucoup moins rapide sur d'autres sujets importants, la question des masques par exemple...» [...] « Il est plus qu’urgent d’en finir avec la sacralisation de la Science derrière laquelle trop de personnes dissimulent tant bien que mal leurs intérêts ou leurs opinions personnelles, ne se donnant jamais la peine de poser la question toute simple qui doit (malheureusement) initier de nos jours toute discussion sérieuse sur une publication médicale : à qui profite le résultat annoncé ? »...
Source: http://blogs.mediapart.fr | Source Status Categories: Crise/Analyse de Crise,Tendances


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05 19 2020 14:57:27

... la securite informatique des pouvoirs publics est inquietante. Par Nathalie Dreyfus, Conseil en Propriete Industrielle.

«« La sécurité informatique des parlementaires est proche de zéro », alerte Jérôme Bascher, sénateur LR de l'Oise dans son rapport d'information au Sénat n° 82 (2019-2020), le 22 octobre 2019. Il s'agit de distinguer les fonctions institutionnelles des pratiques informatiques des parlementaires eux-mêmes. Si les premières sont relativement bien protégées, puisqu'elles bénéficient d'aides comme celle de l'Anssi (agence nationale de la sécurité des systèmes d'information), les secondes sont la source d'une grande insécurité informatique. Les facteurs d'insécurité informatique liés au personnel L’objectif premier serait de mieux équiper les parlementaires et de les sensibiliser d’avantage aux risques informatiques.» [...] « Un dispositif à renforcer. L’objectif premier serait de mieux équiper les parlementaires et de les sensibiliser d’avantage aux risques informatiques. Pour le sénateur, il faudrait également renforcer les moyens de l’Anssi, qui est actuellement la seule entité à s’occuper de tous les organes du pouvoir. Les pouvoirs publics sont donc au cœur des enjeux stratégiques et décisionnels des démocraties occidentales, conséquence de quoi ils sont la cible privilégiée des attaques informatiques. Cela est encore plus vrai en période d’échéances électorales, comme l’a démontré l’élection présidentielle américaine de 2016. Il est temps de renforcer le dispositif de protection informatique des parlementaires. »...
Source: http://www.village-justice.com | Source Status Categories: ,Vulnérabilités Informationnelles,Tendances


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05 19 2020 14:43:16

La protection du secret des affaires. Par Matthieu Dhenne, Avocat.

«Depuis la loi n° 2018-670 du 30 juillet 2018, qui transpose la directive européenne n° 2016/943 du 8 juin 2016, le secret des affaires est protégé en France. Ses conditions de protection et les atteintes illicites sont désormais délimitées par le Code de commerce. EcouterEcoutez avec webReader La loi trace le périmètre de la protection du secret des affaires en définissant les conditions de protection (I) tout en délimitant les atteintes contre lesquelles cette protection peut être invoquée (II). I. Conditions de la protection du secret des affaires. L' article L151-1 du Code de commerce définit désormais le secret des affaires comme une information satisfaisant trois critères : elle n'est pas généralement connue ou aisément accessible pour les personnes familières de ce type d'informations en raison de leur secteur d'activité (A) ; elle revêt une valeur commerciale effective ou potentielle qui résulte de son caractère secret (B) ; elle fait l'objet de mesures de protection raisonnables pour demeurer secrète, compte tenu des circonstances.» [...] «Parallèlement, les articles L151-7, L151-8 et L151-9 énumèrent des cas dans lesquels le secret n’est pas opposable. Ainsi, selon l’article L151-7, le secret n’est pas opposable quand le droit de l’Union, les Traités internationaux ou le droit national requièrent ou autorisent l’obtention, l’utilisation ou la divulgation dudit secret. L’article L151-8 instaure pareillement une inopposabilité en présence d’actes nécessaires à l’exercice de la liberté d’expression, à "l’exercice du droit d’alerte", et à "la protection d’un intérêt légitime reconnu par le droit de l’Union ou le droit national". L’article L151-9 organise l’inopposabilité du secret dans le cadre d’une instance impliquant des salariés ou leurs représentants. Concernant les exceptions, le législateur a agrégé la liberté de communication à la liberté d’expression tout en indiquant qu’elles comprenaient en particulier le respect de "la liberté de la presse", laquelle se substitue à la liberté et au pluralisme des médias mentionnés à l’article 5(a) de la directive. Ces modifications ne semblent pas avoir davantage de conséquences que d’intérêt. Pour les lanceurs d’alerte, la loi française ajoute une référence au droit d’alerte reconnu par l’article 6 de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016. Enfin, à propos des "salariés", qui ont pris la place des "travailleurs", outre la divulgation nécessaire à l’exercice de leurs fonctions, l’article L151-9 admet aussi que l’obtention d’un secret est licite lorsqu’elle intervient "dans le cadre de l’exercice de leur droit à l’information et à la consultation". La formulation retenue par le législateur - "l’inopposabilité" du secret - présente le mérite d’être suffisamment large pour couvrir la mise en cause de la responsabilité des personnes concernées ainsi que toute mesure visant à empêcher ou à faire cesser. »...
Source: http://www.village-justice.com | Source Status Categories: Whistle Blowing,Tendances


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05 10 2020 13:39:52

Decheance de la marque et actes de contrefacon dans les cinq annees suivant l'enregistrement. Par Adrien Cohen-Boulakia, Avocat.

«1- Contexte et problématique. Dans cette affaire [1], le titulaire de la marque enregistrée avait agi en contrefaçon contre un tiers qui avait soulevé à titre reconventionnel la déchéance de la marque pour non exploitation durant une période continue de cinq ans sur le fondement de l'article L714-5 du Code de la propriété intellectuelle. Il soutenait néanmoins que son adversaire avait utilisé le signe durant les cinq ans suivant l'enregistrement de la marque, c'est-à-dire avant que celle-ci puisse être atteinte de nullité. Dès lors, la question qui se posait à la cour de justice était la suivante : le titulaire de la marque déchue peut-il agir en contrefaçon en vertu d'actes commis durant la période des cinq ans ayant suivie son enregistrement ? 2- La possibilit»...
Source: http://www.village-justice.com | Source Status Categories: Propriété Intellectuelle,Tendances,Juridique


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05 03 2020 15:1:8

Droit d'auteur : une mission demarre sur les plateformes de partage - ZDNet

«Une nouvelle mission vient d'être lancée conjointement par la Hadopi, le CNC et le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), portant sur les outils de reconnaissance des contenus et des oeuvres sur les plateformes de partage. Elle s'inscrit pleinement dans le débat autour de la directive sur le droit d'auteur, et son article 17 (ex article 13) sur l'utilisation de contenus protégés par des fournisseurs de services de partage de contenus en ligne, dont l'adoption a fait l'objet de vives tensions. Avant le vote de l'article 17 de la directive, les plateformes de partage de contenus étaient considérées comme des hébergeurs, non responsables par défaut des contenus postés par leurs utilisateurs. Désormais, l'article 17 exige que les principales plateformes mettent en place des accords afin de rémunérer les ayants droit pour les contenus postés sur les plateformes. Cet article prévoit aussi d'obliger ces mêmes services web à généraliser la mise en place de filtres permettant de détecter les contenus publiés tombant sous le coup de droit d'auteur.»...
Source: http://www.zdnet.fr | Source Status Categories: Propriété Intellectuelle,Tendances


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05 02 2020 15:35:38

La reforme du regime de securite sociale des artistes-auteurs. Par Marie-Dominique Luccioni, Avocat.

«Né en 1964 pour favoriser la création artistique et pour tenir compte de la situation spécifique des créateurs d'oeuvres de l'esprit, le régime de sécurité sociale des artistes-auteurs a fortement évolué depuis la loi Malraux n°64-1338 du 26 décembre 1964. En effet, et depuis le 1er janvier 2019, le régime social des artistes-auteurs a été profondément revu par une importante réforme dont les points essentiels sont ci-dessous détaillés»...
Source: http://www.village-justice.com | Source Status Category: Veille Reglementaire


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04 20 2020 12:14:52

Quand une maladie genetique rare aide a mieux lutter contre le Covid-19 | Inserm - La science pour la sante

«Maladie virale. Une large majorité des personnes infectées par le nouveau coronavirus développe une forme légère de Covid-19. Cependant, parmi les patients jusqu'ici dépistés, 15% nécessitent d'être hospitalisés et 5% devront être admis en réanimation pour une forme sévère. Pour améliorer le pronostic de ces malades, il est indispensable de comprendre s'ils présentent des spécificités. Hormis les éventuelles pathologies associées qui compliquent leur situation clinique, le système de défense de leur organisme semble aussi impliqué. En effet, une semaine environ après le début des symptômes, l'aggravation de l'état respiratoire observée chez certains n'est pas uniquement liée au virus : elle est aussi associée à une réponse immunitaire exagérée. On parle d'"orage cytokinique", un phénomène lié à la production en excès de certains médiateurs de l'inflammation (les cytokinescytokinesSubstance synthétisée par certaines cellules du système immunitaire, agissant sur d'autres cellules immunitaires pour en réguler l'activité. ), dont l'interleukine-6 (IL-6). D'autres marqueurs de la réponse aux infections, comme les interférons (IFN), semblent en revanche fortement diminués dans les formes graves. Par ailleurs, le virus peut être détecté dans les cellules du sang, alors que ce n'est pas le cas chez les patients qui souffrent de formes légères, suggérant un mauvais contrôle de l'infection. Cette réponse immunitaire particulière présente une certaine ressemblance avec celle qui est observée dans la vasculopathie de l'enfant associée à STING (SAVI), une maladie génétique notamment responsable d'une atteinte pulmonaire. Ce constat a conduit l'équipe de Frédéric Rieux-Laucat* (Institut Imagine, Paris) à collaborer avec les services hospitaliers de l'hôpital Cochin à Paris (en particulier avec Benjamin Terrier en médecine interne et Solen Kernéis en infectiologie) prenant en charge des patients atteints de Covid-19. Leur objectif : mettre à profit les connaissances existantes sur le SAVI pour aider à mieux lutter contre les formes sévères de la nouvelle maladie virale.» [...] «Des points communs entre Covid-19 et SAVI Frédéric Rieux-Laucat explique : "Les patients SAVI présentent une mutation activatrice du gène STING qui conduit à la production en excès d’IFN et de cytokines inflammatoires comme l’IL-6. Elle conduit aussi à une infiltration de cellules immunitaires, dont des lymphocytes B, dans les poumons, mimant en quelque sorte une infection virale respiratoire constante. Sur le plan clinique, cette maladie se caractérise par des atteintes pulmonaires et/ou cutanées, telles que des engelures ou, dans les formes extrêmes, une gangrène des extrémités." Or, il est désormais établi que certains malades Covid-19 peuvent présenter des engelures. "Il semble donc que les réponses antivirales des patients qui présentent une forme sévère de Covid-19 aient des traits communs avec celles des patients SAVI." Pour vérifier cette hypothèse, le laboratoire du chercheur mène désormais des travaux à partir d’échantillons sanguins, issus de prélèvements réalisés dans le cadre de soins dans l’aile Covid-19 du service de médecine interne de l’hôpital Cochin. Ils vont permettre une caractérisation très fine des cellules immunitaires impliquées dans la réponse qui se met en place chez les patients, ainsi que du taux de cytokines que leur organisme produit. En comparant les taux mesurés chez les patients hospitalisés qui présentent une atteinte pulmonaire sévère ou critique à ceux associés aux formes légères ou modérées, ils souhaitent identifier des mécanismes spécifiques à valeur pronostique : "D’ici quelques semaines, nous pourrions être en mesure d’établir une signature des voies dérégulées dans les différentes cellules immunitaires, qui constituerait un risque de complication. Cela pourrait aussi aboutir à des perspectives thérapeutiques personnalisées." En effet, il existe déjà de nombreux médicaments disponibles pour moduler les voies moléculaires médiées par les cytokines, comme celles de l’IFN ou de l’IL-6. Vulnérabilité d’origine génétique Par ailleurs, l’hypothèse d’une prédisposition génétique des malades atteints de formes sévères est évaluée par les laboratoires de Jean-Laurent Casanova** et de Laurent Abel***, également à l'Institut Imagine à Paris. Leur cœur de métier est justement de caractériser les altérations génétiques impliquées dans les formes graves d’infections virales. Par le passé, ils ont déjà identifié une centaine de mutations dont la résultante est une modification de la réponse immunitaire à une infection virale (perte ou accentuation de certaines voies de réponse), comme la tuberculose, l’herpès ou la grippe. Par séquençage du génome de patients atteints de Covid-19, ils cherchent aujourd’hui à identifier des particularités génétiques qui accentuent la sévérité de l’infection par le SARS-CoV-2 ou, à l’inverse, qui limitent l’apparition de symptômes, parfois jusqu’à leur absence complète (cas des personnes asymptomatiques malgré »...
Source: http://www.inserm.fr | Source Status Categories: Crise/Analyse de Crise,Tendances


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